Déposée le 25 janvier 2002 par monsieur FABRICE BARONNET et monsieur HENRI BENABOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA FERME DES ROTISSEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-09 du 1 mars 2002.
Les déposants sont monsieur FABRICE BARONNET domicilié(e) 3 RUE DU 6 JUIN 1944,92100 BOULOGNE BILL - 92100 - France et monsieur HENRI BENABOU domicilié(e) 4 ter RUE DES ORMES,94360 BRY sur MARNE - 94360 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr HENRI BENABOU domicilié(e) 4 ter rue des ORMES,94360 BRY sur MARNE - 94360 - France.
La marque LA FERME DES ROTISSEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143714.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME DES ROTISSEURS est expirée depuis le 25 janvier 2012.
Mr FABRICE BARONNET - 3 RUE DU 6 JUIN 1944,92100 BOULOGNE BILL - 92100 - France
Mr HENRI BENABOU - 4 ter RUE DES ORMES,94360 BRY sur MARNE - 94360 - France
Mr HENRI BENABOU - 4 ter rue des ORMES,94360 BRY sur MARNE - 94360 - France
Inscription le 10 avril 2003 - Rejet partiel n°368742 - Publication au BOPI 2003-04-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17
Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09
Viande, volaille, gibier, conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande, charcuterie, fromages, légumes conservés, légumes cuits, viande de porc, viande conservée : tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles Jus de fruits, jus de pomme, bières : tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles Service de restauration, services de traiteur, services de rôtisserie
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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